Tout savoir sur l'ordonnance kiné et la prescription : rôle, durée de validité et prolongation

Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la prescription et l’ordonnance kiné dans cet article : différence, rôle, durée de validité et procédure de prolongation… on vous dit tout !

🔎 La différence entre l’ordonnance kiné et la prescription

Commençons avec un peu de clarté : les termes « prescription » et « ordonnance » ne désignent pas la même chose, bien qu’ils soient souvent utilisés comme s’ils étaient interchangeables.

La prescription désigne le conseil thérapeutique, l’ordre ou la recommandation émanant d’un professionnel de la santé. Il peut s’agir de soins, de dispositifs médicaux, de médicaments, etc.

Quant à l’ordonnance kiné, c’est le document dans lequel sont listées toutes ces prescriptions pour des examens, des soins, ou des médicaments, ou des séances de kinésithérapie. Une ordonnance peut contenir plusieurs prescriptions de kinésithérapie, de façon bien distincte.

Maintenant, intéressons-nous de plus près à la prescription, un sujet qui suscite pas mal de questions chez les patients comme chez les soignants. Elle est généralement indispensable pour qu’un kinésithérapeute puisse entreprendre des soins à but thérapeutique et nécessaire au remboursement des soins.

💡 Pourquoi une prescription kiné ?

La prescription, délivrée majoritairement par un médecin, autorise le kinésithérapeute à prendre en charge le patient. Elle agit comme une preuve formelle que l’évaluation médicale a été effectuée et que les soins de kinésithérapie sont jugés nécessaires.

Elle est indispensable pour que le patient puisse obtenir le remboursement des soins de la part de l’Assurance Maladie ou d’autres organismes de couverture santé. Elle doit être présentée à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) pour que les séances soient prises en charge.

📄 Le contenu d’une prescription kiné

• L’identification du prescripteur :
  • Obligatoire : nom, prénom, qualification, spécialité, numéro de facturation ou numéro Finess (si établissement de santé) numéro RPPS
  • Facultative, mais recommandée : adresses postales, téléphone, adresse courriel de MSS
• La date d’établissement de la prescription  
• La prescription :

Historiquement détaillée, la prescription de kinésithérapie indiquait le nombre de séances et les techniques requises. Depuis 2000, les notions de quantitatif et de qualitatifs ne sont plus obligatoires. Les kinés disposent de plus de liberté, les prescriptions étant moins spécifiques.

Le kinésithérapeute a alors la liberté de déterminer le nombre de séances nécessaires, la fréquence des soins, les objectifs et techniques à utiliser, sauf indications contraires sur l’ordonnance, qui s’imposent alors. L’expérience montre que les prescriptions détaillées ne correspondent souvent pas aux besoins réels du patient.

Dans ces cas, le kinésithérapeute, avec un BDK (bilan-diagnostic kinésithérapique) pertinent, peut demander au prescripteur de modifier le libellé, suivant ainsi l’article R4321-2 du CSP, ou refuser une prise en charge qu’il estime inadaptée (R4321-92).  Même si la prescription doit, selon la NGAP, mentionner l’indication médicale de kinésithérapie, elle ne doit pas contenir d’informations médicales détaillées (type pathologie) pour des raisons de secret professionnel médical, (car elle va être rediffusée à des personnels non médicaux. Les indications nécessaires au kinésithérapeute sur la condition générale du patient, sa pathologie, ses antécédents médicaux pertinents, et les objectifs de traitement devraient apparaitre sur un courrier joint, et non sur la prescription.

• Les mentions spécifiques obligatoires :
  • Lorsque des séances sont nécessaires pour une personne souffrant d’une ALD, il est impératif d’indiquer clairement que les traitements sont en rapport avec l’ALD, en utilisant une ordonnance bizone, ou en mentionnant « ALD » sur une ordonnance non bizone. Ceci est requis pour une couverture à 100 % par l’assurance maladie via le système du tiers-payant pour les ALD.
  • Les soins liés à un accident du travail ou à une maladie professionnelle doivent être spécifiés.
  • Pour des soins d’urgence, y compris la nuit ou le week-end, il est préférable que cela soit indiqué (l’obligation réglementaire n’est réelle que pour les soins infirmiers, selon la NGAP)

• Les mentions spécifiques facultatives :
  • L’avenant 7 confirme que la mention « kiné à domicile » est facultative pour facturer le déplacement.
  • Vous pouvez pratiquer les téléconsultations, même si ce n’est pas précisé sur l’ordonnance, après une séance initiale présentielle obligatoire pour établir le bilan.

• La durée de validité : Contrairement à certaines idées reçues, une prescription de kinésithérapie est valide indéfiniment, sauf si une durée maximale est spécifiée.

🕔 Quand et comment modifier une ordonnance kiné ?

Grâce à l’avenant 7, vous avez la possibilité de renouveler et adapter les prescriptions datant de moins d’un an, en mettant sur l’ordonnance votre identification complète (nom, prénom et numéro d’identification), la mention « Renouvellement masseur-kinésithérapeute », la durée du renouvellement en nombre de séances, le type de séance (en cas d’adaptation par le kiné) la date du renouvellement et votre signature. Lors de la facturation, vous utiliserez le numéro de prescripteur spécifique « 291991123 ».

Et dans certaines situations, en dehors de l’urgence, vous êtes également autorisés à exercer sans prescription médicale préalable.

En somme, l’ordonnance kiné portant la prescription est à la fois un document administratif obligatoire dans un cadre thérapeutique, permettant remboursement pour le patient (ouverture de droits pour le MK et pour le patient), et un outil de communication entre le médecin et le kinésithérapeute, permettant de définir le cadre de la prise en charge du patient en kinésithérapie.

N’hésitez pas à partager ces informations et à discuter des meilleures pratiques entre vous pour une prise en charge optimale de vos patients.

Et voilà ! Vous êtes au point sur la prescription/ordonnance kiné 😊.