NGAP kiné : nomenclature et cotation des actes

Les actes des kinésithérapeutes libéraux conventionnés sont définis par la NGAP kiné : la Nomenclature Générale des Actes Professionnels. Cette nomenclature a été mise en place par l’Assurance Maladie et permet de faciliter le remboursement des soins par l’Assurance Maladie. Mais que cela représente-t-il réellement ? Que faut-il savoir sur la NGAP quand on s’installe en tant que kiné libéral ? Quels sont les différents types de cotations d’un masseur-kiné ? Comment savoir quelle cotation appliquer ? Quel logiciel utiliser pour la facturation kiné ? Familiarisez-vous avec la NGAP grâce à cet article !

Les bases de la NGAP : nomenclature kiné

La Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) est un système de classification des actes médicaux et paramédicaux du secteur libéral.

Ce référentiel est indispensable pour les praticiens exerçant dans ce domaine. Il répertorie tous les actes et techniques de kinésithérapie, ainsi que les pathologies qui y sont associées.

Elle définit les conditions dans lesquelles les actes de kinésithérapie doivent être facturés. La NGAP précise également les conditions dans lesquelles les actes sont pris en charge. Par exemple, la nomenclature établit des règles pour le nombre de séances autorisées pour chaque type de traitement, les délais de renouvellement et les tarifs maximums autorisés.

L’article 14 de la NGAP kiné fixe les modalités de majoration de dimanche pour les kinésithérapeutes libéraux, afin de reconnaître l’importance de leur travail dans la prise en charge des patients.

Les actes référencés dans la NGAP Kiné sont très nombreux et peuvent être regroupés en plusieurs catégories, notamment les actes de rééducation fonctionnelle, les actes de masso-kinésithérapie, les actes de drainage lymphatique manuel, les actes d’électrothérapie et les actes de physiothérapie.

Voici quelques exemples d’actes de kinésithérapie référencés dans la NGAP :

• Massage de la colonne vertébrale
• Étirement musculaire manuel
• Rééducation de la marche
• Exercices de renforcement musculaire
• Mobilisation passive d’une articulation
• Utilisation de techniques de mécanothérapie (traction, compression, vibration, etc.)
• Drainage lymphatique manuel

Parmi les actes les plus courants, on retrouve la balnéothérapie, qui consiste à utiliser les propriétés de l’eau pour traiter certaines affections neurologiques, orthopédiques ou respiratoires. Le diagnostic kinésithérapique est également un élément clé de cette nomenclature, permettant de poser un diagnostic précis et d’adapter les soins en conséquence.

La réadaptation fonctionnelle est un enjeu majeur de la kinésithérapie, notamment pour les patients atteints de pathologies complexes nécessitant une coordination avec d’autres auxiliaires médicaux. Les piscines et bassins sont également des outils de travail indispensables pour certaines rééducations, en particulier pour les affections respiratoires ou la déambulation des patients.

La codification des actes kiné

Lettre-clé et coefficient

Chaque acte de kinésithérapie est donc codé avec une lettre-clé et un coefficient (une valeur de tarif fixe). Le kinésithérapeute utilise ce code pour facturer ses soins et être remboursé par l’Assurance Maladie.

Les lettres clés sont également utilisées pour désigner les différentes pathologies traitées, telles que l’hémiplégie ou les affections rhumatologiques inflammatoires.

Il existe 3 lettres-clés utilisées en fonction de la désignation de l’acte :

• AMK : actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute au cabinet ou au domicile
• AMS : actes de rééducation des affections orthopédiques et rhumatologiques
• AMC : actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute dans une structure de soins ou un établissement

Le montant des lettres-clés AMK, AMS et AMC est unique et s’élève à 2,15€ en métropole.

Le coefficient quant à lui désigne va être calculé en fonction de différents critères, tels que la complexité de l’acte, le temps nécessaire pour le réaliser, et la qualification du masseur-kinésithérapeute qui le pratique. Plus l’acte est complexe et nécessite du temps, plus le coefficient sera élevé. De même, si l’acte est pratiqué par un masseur-kinésithérapeute ayant une qualification spécifique ou une formation complémentaire, le coefficient pourra être plus élevé.

Le Bilan-Diagnostic Kinésithérapique (BDK)

La NGAP entre en jeu dès que le masseur-kinésithérapeute effectue le Bilan-Diagnostic Kinésithérapique (BDK) prévu dans le cadre des rééducations du titre XIV. Pour rappel, il est obligatoire d’établir un BDK pour toute rééducation, quel que soit le nombre de séances. Pour en savoir plus sur le BDK et sa facturation, nous vous invitons à lire cet article : Gérer sa facturation kiné : BDK et cotations

Les actes et cotations MK

La Commission paritaire régionale des masseurs-kinésithérapeutes d’Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition un guide de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) et de la prescription des masseurs-kinésithérapeutes qui regroupe tous les aces et cotations MK. Voici quelques actes avec leurs coefficients et tarifs sur lesquels les kinésithérapeutes se posent souvent des questions :

💡 Bon à savoir : Suite à la parution de l’Avenant 7 au Journal Officiel en août 2023, 51 actes et 20 nouvelles lettres clés viennent compléter la nouvelle nomenclature kiné.

Les actes hors nomenclature

Les kinésithérapeutes peuvent réaliser des actes hors nomenclature sous réserve qu’ils soient de leur compétence et fondés sur les données actuelles de la science (article R4321-80 du Code de la santé publique). Mais dans ce cas, les actes ne sont pas remboursables par la Sécurité Sociale et le patient doit en être informé.

Les règles de cumul des actes

Les règles de cumul des actes de kinésithérapie sont également définies par la NGAP Kiné. Voici les principales règles de cumul des actes :

• Les cotations du titre XIV de la NGAP ne sont pas cumulables entre elles. À chaque séance s’applique donc une seule cotation.
• La cotation du BDK, facturable dès la 1ère séance quel que soit le nombre de séances, est cumulable à taux plein avec celle de la rééducation.
• Les indemnités forfaitaires ne sont pas cumulables entre elles.
• Les majorations nuit et dimanche – jour férié sont cumulables avec les honoraires des actes de rééducation et les éventuels frais de déplacement (indemnités forfaitaires et kilométriques) mais ne sont pas cumulables entre elles.

Les kinésithérapeutes bénéficient également d’indemnités forfaitaires, telles que l’indemnité forfaitaire rhumatismale (IFR) ou l’indemnité kilométrique pour leurs déplacements.

La cotation des actes, c’est facile avec Milo

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