Ordonnance kiné : rôle, validité et prolongation expliqués

L’ordonnance kiné est un document clé de votre pratique. Elle encadre vos actes, assure le respect des obligations légales et garantit à vos patients d’être remboursés. Pourtant, entre mentions obligatoires, les spécificités et les récentes évolutions réglementaires, difficile de tout maîtriser sans un guide clair. Pas d’inquiétude ! Dans cet article, on vous explique tout : contenu, validité, renouvellement et astuces pour rester dans les clous. Prêt à maîtriser les subtilités des ordonnances kiné ? Lisez la suite ! 👀

Définition d’une ordonnance médicale

L’ordonnance médicale est un document officiel établi par un professionnel de santé pour guider les traitements ou soins d’un patient. Elle précise également les médicaments à prendre, notamment ceux délivrables sur prescription. Ce document de communication entre médecin, patient, pharmacien ou professionnel de santé, inclut souvent des détails comme la posologie, le traitement et la durée. Pour vos patients, c’est aussi un sésame pour le remboursement de leurs soins par l’Assurance Maladie (CPAM).

En kinésithérapie, l’ordonnance kiné est autorisée depuis le 14 janvier 2006 afin de prescrire des dispositifs médicaux (liste encadrée).

Quels sont les professionnels de santé autorisés à prescrire des séances de kinésithérapie ?

Plusieurs professionnels de santé sont habilités à prescrire des séances de kinésithérapie :

• Médecins généralistes et spécialistes : ils peuvent prescrire des séances adaptées aux besoins de rééducation du patient en fonction de son état de santé.
• Chirurgiens orthopédistes : après une intervention chirurgicale, ils peuvent prescrire des séances de kinésithérapie pour aider le patient à récupérer sa mobilité et sa fonctionnalité.
• Médecins physiatres : les médecins spécialisés en médecine physique et de réadaptation prescrivent généralement des séances de kinésithérapie dans le cadre d’un plan de traitement de troubles neurologiques, orthopédiques ou musculo-squelettiques.
• Rhumatologues : pour les patients souffrant de troubles rhumatologiques, tels que l’arthrite ou les maladies rhumatismales, les rhumatologues peuvent recommander des séances de kinésithérapie pour soulager la douleur, améliorer la mobilité et renforcer les muscles.
• Pédiatres : ils peuvent prescrire des séances de kinésithérapie pour les enfants présentant des retards de développement, des troubles moteurs ou des besoins spécifiques en kinésithérapie pédiatrique.

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Ce que le kiné peut prescrire à son tour

Avec une ordonnance médicale, vous pouvez prescrire divers traitements, soins et exercices adaptés aux besoins spécifiques de vos patients. Après avoir réalisé un bilan diagnostic kinésithérapique (BDK), voici vos principaux axes d’intervention :

• Rééducation : retrouver mobilité, force et coordination après une blessure ou une opération.
• Exercices thérapeutiques : renforcer les muscles, améliorer la flexibilité et prévenir les blessures.
• Techniques de mobilisation et de manipulation : soulager les tensions musculaires et améliorer la souplesse.
• Traitement de la douleur : utiliser des approches comme les ultrasons, le chaud/froid ou la stimulation électrique.
• Éducation et conseils : aider les patients sur la posture, l’ergonomie et la gestion de la douleur au quotidien.

💡Bon à savoir : Depuis le 20 mai 2023, vous pouvez délivrer jusqu’à huit séances en accès direct, sans ordonnance médicale préalable.

Le contenu d’une ordonnance kiné

Dans le cadre de son BDK, le thérapeute peut donc rédiger une ordonnance kiné. Elle doit être complète pour être valable. Voici les mentions obligatoires :

• Nom et prénom,
• Qualification et spécialité,
• Numéro RPPS (Répertoire Partagé des Professionnels de Santé),
• Numéro de ADELI ou Finess (si établissement de santé),
• Coordonnées professionnelles : adresse postale, téléphone, adresse électronique sécurisée (MSSanté),
• Nom et prénom du patient,
• Âge, sexe, taille et poids (pour les enfants de moins de 14 ans),
• La date d’établissement de la prescription,
• Les soins et/ou dispositifs médicaux,
• Votre signature.

Les mentions spécifiques obligatoires

• Lorsque des séances sont nécessaires pour une personne souffrant d’une ALD, il est impératif d’indiquer clairement que les traitements sont en rapport avec l’ALD, en utilisant une ordonnance bizone, ou en mentionnant « ALD » sur une ordonnance non bizone. Ceci est requis pour une couverture à 100 % par l’Assurance Maladie via le système du tiers-payant.
• Les soins liés à un accident du travail ou à une maladie professionnelle doivent être spécifiés.
• Pour des soins d’urgence, y compris la nuit ou le week-end, il est préférable que cela soit indiqué (l’obligation réglementaire n’est réelle que pour les soins infirmiers, selon la NGAP).
• La mention « NR » (non remboursable) pour les dispositifs médicaux non pris en charge, comme certains coussins, attelles souples, embouts de cannes, talonnettes ou pansements spécifiques (ex. étanches pour balnéothérapie).

Les mentions spécifiques facultatives

• L’avenant 7 confirme que la mention « kiné à domicile » est facultative pour facturer le déplacement.
• Vous pouvez pratiquer les téléconsultations, même si ce n’est pas précisé sur l’ordonnance, à condition d’avoir effectué une première séance en présentiel pour réaliser le bilan.

Depuis 2000, plus besoin de mentionner le nombre de séances ni les techniques à appliquer, un vrai plus pour adapter vos soins aux besoins réels de vos patients. Cette mesure a été prise, car l’expérience a montré que les prescriptions détaillées ne correspondent souvent pas aux besoins réels du patient. Les kinés disposent ainsi de plus de liberté. Ils sont libres de définir le nombre de séances, la fréquence des soins, les techniques à utiliser, sauf indications contraires sur l’ordonnance. Auquel cas le kinésithérapeute peut, sur la base d’un BDK pertinent, demander au prescripteur de modifier le libellé, suivant ainsi l’article R4321-2 du CSP, ou refuser une prise en charge qu’il estime inadaptée (R4321-92).

Renouvellement et validité des ordonnances

Comment renouveler une ordonnance kiné ?

Depuis l’avenant 7, vous avez la possibilité de prolonger et d’adapter les prescriptions datant de moins d’un an. Pour cela, il vous suffit de mentionner sur l’ordonnance :

• vos informations complètes (nom, prénom et numéro d’identification),
• la mention « Renouvellement masseur-kinésithérapeute »,
• la durée du renouvellement en nombre de séances,
• le type de séance (en cas d’adaptation par),
• la date du renouvellement,
• votre signature.

Lors de la facturation, vous utiliserez le numéro de prescripteur spécifique « 291991123 ».

Par ailleurs, dans certaines situations, hors contexte d’urgence, vous êtes également autorisés à intervenir sans prescription médicale préalable.

Quelle est la durée de validité d’une ordonnance de kiné ?

La durée de validité d’une ordonnance de kinésithérapie est illimitée, sauf mention contraire. Comme l’explique la NGAP, « aucun texte ne prévoit une durée de validité limite pour une ordonnance prescrivant un suivi kinésithérapeutique. » En cas d’ordonnance ancienne, le kinésithérapeute doit évaluer son adéquation à l’état de santé du patient et, si nécessaire, se coordonner avec le prescripteur.

Avez-vous déjà rencontré des difficultés avec la rédaction d’ordonnances kiné ?