NGAP kiné : bien comprendre la nomenclature et cotation des actes en kinésithérapie libérale

La NGAP kiné (Nomenclature Générale des Actes Professionnels) précise les actes des kinésithérapeutes libéraux conventionnés. Cette nomenclature a été mise en place par l’Assurance Maladie et permet de faciliter le remboursement des soins par l’Assurance Maladie. Mais alors, que représente-t-elle réellement ? Que faut-il savoir sur la NGAP quand on s’installe en tant que kiné libéral ? Par ailleurs, quels sont les différents types de cotations d’un masseur-kiné ? Comment savoir quelle cotation appliquer ? Quel logiciel utiliser pour la facturation kiné ? Familiarisez-vous avec la NGAP grâce à cet article !

Les bases de la NGAP kiné : nomenclature des actes

La Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) est un système de classification des actes médicaux et paramédicaux du secteur libéral.

Ce référentiel est indispensable pour les praticiens exerçant dans ce domaine. Il répertorie tous les actes et techniques de kinésithérapie, ainsi que les pathologies qui y sont associées.

Elle définit les conditions dans lesquelles les actes de kinésithérapie doivent être facturés. La NGAP précise également les conditions dans lesquelles les actes sont pris en charge. Par exemple, elle établit des règles pour le nombre de séances autorisées pour chaque type de traitement, les délais de renouvellement et les tarifs maximums autorisés.

La catégorisation des actes NGAP

Les actes référencés dans la NGAP Kiné sont très nombreux et peuvent être regroupés en plusieurs catégories, notamment les actes de rééducation fonctionnelle, les actes de masso-kinésithérapie, les actes de drainage lymphatique manuel, les actes d’électrothérapie et les actes de physiothérapie.

Voici quelques exemples d’actes de kinésithérapie référencés dans la NGAP :

• Massage de la colonne vertébrale
• Étirement musculaire manuel
• Rééducation de la marche
• Exercices de renforcement musculaire
• Mobilisation passive d’une articulation
• Utilisation de techniques de mécanothérapie (traction, compression, vibration, etc.)
• Drainage lymphatique manuel

Parmi les actes les plus courants, on retrouve la balnéothérapie et le bilan diagnostic kinésithérapique. Pour rappel, il est obligatoire d’établir un BDK pour toute rééducation, quel que soit le nombre de séances.

➡️Pour en savoir plus sur le BDK et sa facturation, nous vous invitons à lire cet article : Gérer sa facturation kiné : BDK et cotations

NGAP kiné : la codification des actes kiné

Sens de la lettre-clé

Chaque acte de kinésithérapie est donc codé avec une lettre-clé et un coefficient (une valeur de tarif fixe). Ce code définit par l’Assurance Maladie permet aux kinésithérapeutes de facturer ses soins et au patient d’être remboursé.

Les lettres clés sont par ailleurs utilisées pour désigner les différentes pathologies traitées, telles que l’hémiplégie ou les affections rhumatologiques inflammatoires.

Il existe 3 lettres clés utilisées en fonction de la désignation de l’acte :

• AMK : actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute au cabinet ou au domicile
• AMS : actes de rééducation des affections orthopédiques et rhumatologiques
• AMC : actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute dans une structure de soins ou un établissement

Le montant des lettres clés AMK, AMS et AMC est unique et s’élève à 2,21 € en métropole (2,43 € en outre-mer, dont Mayotte).

Le détermination du coefficient

Le coefficient, quant à lui, va être calculé en fonction de différents critères, tels que la complexité de l’acte, le temps nécessaire pour le réaliser, et la qualification du masseur-kinésithérapeute qui le pratique. Plus l’acte est complexe et nécessite du temps, plus le coefficient sera élevé. De même, si l’acte est pratiqué par un masseur-kinésithérapeute ayant une qualification spécifique ou une formation complémentaire, le coefficient pourra être plus élevé.

💡 Afin de reconnaître l’importance du travail du dimanche dans la prise en charge des patients, l‘article 14 de la NGAP kiné fixe les modalités de majoration de cette journée.

Les actes et cotations MK

La Commission paritaire régionale des masseurs-kinésithérapeutes d’Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition un guide de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) et de la prescription des masseurs-kinésithérapeutes qui regroupe tous les actes et cotations MK.

Voici quelques actes avec leurs coefficients et tarifs sur lesquels les kinésithérapeutes se posent souvent des questions :

En vigueur depuis le 22 février 2024, 51 actes et 20 nouvelles lettres clés ont enrichi la nouvelle nomenclature suite de la publication de l’Avenant 7 dans le Journal Officiel.

Les actes hors nomenclature

Les kinésithérapeutes peuvent réaliser des actes hors nomenclature sous réserve qu’ils soient de leur compétence et fondés sur les données actuelles de la science (article R4321-80 du Code de la santé publique). Mais dans ce cas, la Sécurité sociale ne rembourse pas les actes et le patient doit en être informé.

NGAP kiné : les majorations et règles de cumul des actes

Certaines situations (nuit, dimanche, jour férié) permettent de facturer des majorations supplémentaires :

• Majoration de nuit (N) : 9,15 € entre 20h et 8h.
• Majoration dimanche/jour férié (D ou JF) : 7,62 €, applicable dès le samedi 12h pour les urgences.

⚠️ Attention : Ces majorations sont cumulables avec les honoraires des actes et les frais de déplacement, mais ne le sont pas entre elles.

La NGAP Kiné détermine également les règles de cumul des actes de kinésithérapie. Voici les principales règles de cumul des actes :

• Les cotations du titre XIV de la NGAP ne sont pas cumulables entre elles. À chaque séance s’applique donc une seule cotation.
• La cotation du BDK, facturable dès la première séance quel que soit le nombre de séances, est cumulable à taux plein avec celle de la rééducation.
• Les indemnités forfaitaires ne sont pas cumulables entre elles.

Par ailleurs, les kinésithérapeutes bénéficient d’indemnités forfaitaires, telles que l’indemnité forfaitaire rhumatismale (IFR) ou l’indemnité kilométrique pour leurs déplacements.

La cotation des actes, c’est facile avec Milo

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